Création et Diffusion et musique libre de droit Sacem et Voix-Off

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Quelques références

Tous nos Tarifs - Conditions générales

- Musique libre de droit SACEM et SCPA -

Cette page permet de connaître très rapidement le tarif concerant un produit ou un service. Nos formulaires de commande en ligne n'étant pas encore mis en place, n'hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement commercial ou technique, rien ne vaut mieux qu'un contact direct.

Au sommaire de cette page

1. Généralités

2. Tarifs des licences pour les musiques de notre catalogue :

1. Titres à l'unite pour diffusion publique et usage commercial
2. CD audio pour pour diffusion publique et usage commercial
3. Titres à l'unité pour diffusion publique à caractère non commercial
4. Titres et CD audio pour écoute personnelle ne sortant pas du cadre familial

3. Tarifs des voix off (messages parlés)

4. Tarifs des prestations et services

5. Conditions générales de ventes, licences type

 

Retrouvez toutes ces informations dans notre brochure à télécharger

1. Généralités

Nous sommes votre unique interlocuteur, aucune démarche ni formalités, Améthyste vous permet d'avoir une musique très rapidement après validation de la commande.

 

 

Un prix unique et très intéressant. Aucune forme de redevance ni de droit d'exploitation supplémentaire en dehors d'une licence ne peut vous être demandé pour la diffusion publique.

 

 

Si vous souhaitez simplement diffuser une oeuvre (ou un ensemble de titres) présentée dans notre répertoire (musiques déjà existantes), seule la licence de diffusion est nécessaire. Pour toute retouche, composition sur rmesure, enregistrement, il s'agit de prestations de services sur devis préalable.

 

 

Selon l'application décrite, vous avez donc le choix entre :

 

1 - Commander un ou plusieurs titres à l'unité

Les titres peuvent être remis en Mp3, sur CD, par FTP, etc...

 

 

2 - Commander un CD comportant plusieurs titres

Un CD audio est envoyé.

Les prix affichés (montant des licences) dépendent donc :

 

a) Du mode de diffusion s'il est "publique" (site web, film, attente téléphonique, radio, théatre, ...) ou purement privé (écoute personnelle ne sortant pas du cadre familial).

 

b) De l'usage s'il est lié ou non avec toute forme d'actvité commerciale (site d'entreprise vs site personnel excluant toute source de revenus).

 

c) De l'usage (habillage d'une page web vs diffusion TV au niveau national)

 

2. Tarifs des licences pour les musiques de notre catalogue

S'acquitter d'une licence permet d'exploiter un ou plusieurs titres.

2.a. Tarifs au titre pour diffusion publique et usage commercial:

1 licence = 1 titre pour 1 application

Questions / réponses

 

>> Concerne les licences A1 et A2, pour les utilisations mentionnées, à l'exclusion de toute autre forme d'utilisation. Le prix s'entend "par titre".

 

A. Tarifs de référence (TDR) par titre :

Musique originale, musique longue (au-delà de 30 secondes) : 43€HT

Musique courte ou musique pour mise en boucle (durée < 30 secondes) : 27€HT

Effet sonore, musique de très courte durée (max. 7 secondes) : 11€HT

Prix hors taxe / Tva applicable sur une licence = 5,5% / Tva applicable frais d'envoi, gravure, etc. : 19.6%

 

B. Montant licence = Tarif de référence (TDR) X (fois) un coefficient selon l'usage

Exemples de prix

LICENCES A1 : « La musique est un habillage d'ambiance de fond sans en être l'élément dominant, et est utilisée sur un support multimédia / numérique en local ou à distance , hors TV / Radio / WebTV" Etendue géographique : aucune restriction Durée de validité : infinie Exclusivité : aucune Remise du titre : Format MP3 stéréo par email / FTP (voir options de format et d'envoi)
Référence licence	Montant licence €uros HT	Application(s)
A1-WEB	TDR X 1	Habillage sonore de pages web, de sites internet pour 1 nom de domaine, sans limitation du nombre de pages pourvues de la musique tant qu’elles appartiennent au même domaine.
A1-EML	TDR X 1	Illustration sonore pour E-mailing (informatif ou publicitaire)
A1-PMG	TDR X 1	Présentations multimédias (Power Point, CD-Rom) : les présentations sont distribuées gratuitement, et ne sont pas vendues. Pour une présentation destinée à la vente, un reversement de royautés est à convenir au préalable.
A1-TEL	TDR X 1	Attente téléphonique par établissement (ou par bâtiment), sans limite du nombre de lignes.
		La licence n'inclut pas l'éventuelle normalisation du fichier obligatoire pour certaines utilisations. C'es un service en sus.
LICENCE A2 : "La musique est un habillage d'ambiance de fond sans en être l'élément dominant, et est utilisée pour un film , pour un reportage, pour un discours, hors TV / Radio / WebTV" Etendue géographique : aucune restriction Durée de validité : infinie Exclusivité : aucune Remise du titre : Format WAV stéréo ou Audio sur CD
Référence licence	Montant licence €uros HT	Application(s)
A2-FIL	TDR + 15	Films institutionnels (hors TV), vidéo d'entreprise (films non destinés à quelconque forme de rémunération ou de vente)
A2-COF	TDR + 15	Une conférence (concerne le thème, sans limite du nombre de représentations)
A2-OES	TDR + 15	Organisation événementielle, shows
		Frais de port compris en France métropolitaine.
LICENCE C : "La musique est diffusée sur la TV, la radio, une WebTV, au cinéma, au théatre" Etendue géographique : France – Dom - Tom - Europe Durée de validité : 12 mois, quel que soit le nombre de diffusions Exclusivité : aucune Remise du titre : Format WAV stéréo ou Audio sur CD
Montant pour 1 diffusion unique	Montant pour nombre illimité de diffusions	Application(s)
TDR X 1	TDR X 1,25	WebRadio / WebTV
TDR X 3,5	TDR X 4	RADIO : Reportage, émission
TDR X 13	TDR X 15	RADIO : Publicité, promotion, action commerciale
TDR X 5	TDR X 8,65	TV : Reportage
TDR X 5	TDR X 8,65	TV : Générique d'émission, film, téléfilm
TDR X 30	TDR X 33,5	TV : Publicité, promotion, action commerciale
TDR X 5	TDR X 8,65	CINEMA : Film
TDR X 13	TDR X 15	CINEMA : Publicité, promotion, action commerciale
TDR X 1	TDR X 1,70	THEATRE / FESTIVAL
		S'entend 1 licence par film, par émission, par générique, par pièce de théâtre, etc., sans limitation du nombre de présentations, de représentations, de diffusions.   Le montant d'une licence exclut le service de normalisation du Titre selon les standards officiels (normes en vigueur).

2.b. Tarifs par CD pour diffusion publique et usage commercial :

1 licence CD = 1 CD audio pour une utilisation définie

Détails, exemples et remises si plusieurs licences

>> Concerne les licences B1 et B2, pour les utilisations mentionnées, à l'exclusion de toute autre forme d'utilisation. Le prix s'entend "par CD audio".

A. Tarifs de référence (TDR):

CD d'une durée n'excédant pas 60 minutes : 32€HT

Prix par minute supplémentaire, dans la limite de 74 minutes au total : 0,54€HT

 

Prix hors taxe / Tva applicable sur une licence = 5,5% / Tva applicable frais d'envoi, gravure, etc. : 19.6%

 

B. Montant licence CD = Tarif de référence (TDR) X un coefficient qui dépend de l'usage

LICENCE B1 : "La musique est un habillage d'ambiance de fond sans en être l'élément dominant, et est utilisée pour les salons, hôtels et restaurants, salles d'attente, stands d'exposition, ..." Etendue géographique : France – Dom - Tom - Europe Durée de validité : infinie Exclusivité : aucune Remise des musiques : Format CD audio stéréo
Référence licence	Montant licence CD €uros HT	Application(s)
B1-HRG	TDR X 1	Restauration, hôtellerie, gîtes (*)
B1-CAB	TDR X 1	Cabinet, salle d'attente
B1-EXP	TDR X 1	Un stand d'expositions
		Soit 32 €HT pour un CD d'une durée inférieure ou égale à 60 minutes, port en sus (0.54€HT par minute musicales supplémentaire, dans la limite de 74 minutes au total sur le même CD).   Vous pouvez créer vos compilations avec nos titres (composer par exemple un CD avec des titres de CDs achetés auprès de nous).     (*) 1 licence par lieu : si vous avez un établissement combinant "hôtel-restaurant", c'est une seule licence car le lieu est le même. Néanmoins, si vous gérez plusieurs établissements, une licence par établissement est nécessaire (nous contacter pour une offre groupée).
LICENCE B2 : "La musique est un habillage d'ambiance de fond et joue un rôle important: salles et cabines de relaxation, et autres centres" Etendue géographique : France – Dom - Tom - Europe Durée de validité : infinie Exclusivité : aucune Remise des musiques : Format CD audio stéréo
B2	TDR X 2,5	Lieux de formation (*)
B2	TDR X 2,5	Lieux de stage (*)
B2	TDR X 2,5	Lieux de détente (*)
		Soit 80€Ht pour un CD d'une durée inférieure ou égale à 60 minutes, port en sus (1,35€HT par minute supplémentaire,dans la limite de 74 minutes au total).   (*) où la musique joue un rôle important. La licence s'entend s’entend « par salle », « par cabine », « par machine » . Voir remises pour commandes de plusieurs licences.

2.c. Titres à l'unité pour diffusion publique à caractère non commercial

Idéal pour illustrer un site web personnel, un blog, illustrer une présentation dans une école, à la condition que le support exclut toute forme de commerce direct ou indirect. Par exemple, un site web personnel qui fait des annonces publicitaires, donc source de revenus, est considéré comme un site à caractère commercial.

Nous contacter pour connaître les modalités de la gratuité accordée.

2.d. Titres et CD audio pour écoute personnelle ne sortant pas du cadre familial

Bien que ce site s'adresse principalement aux entreprises, les particuliers qui souhaitent acheter des titres à l'unité (format MP3) ou des CD audio (format non compressé) pour écoute privée ne sortant pas du cadre familial sont les bienvenus.

Les tarifs seront disponibles d'ici peu.

3. Tarifs voix-off (messages parlés)

La tarification dépend de deux critères:

1. La durée ou équivalence en nombre de mots
2. Le mode diffusion (site web, attente téléphonique, radio diffusion avec ou sans publicité)

Pour les messages de courte durée (inférieure à 2 minutes), un forfait de 20 secondes (ou 35 mots) est appliqué quelle que soit la durée du message, puis au-delà un montant à la seconde (ou en nombre de mots à la seconde).

Exemple 1 : votre message comporte 26 mots, donc seul le forfait 35 mots max. est appliqué.

Exemple 2 : votre message comporte 79 mots, donc le forfait 35 mots est appliqué, puis le supplément lié à 79-35 soit 44 mots.

>> Pas de paiement par paliers après les 35 premiers mots, c'est plus simple et plus avantageux pour vous.

Nous appliquons aussi cette moyenne : 1 mot équivaut à 0,56 seconde de texte parlé

Montants : prochaînement un calculateur € en ligne à partir d'ici. Nous contacter pour connaître le montant pour vous.

4. Tarifs prestations et services (avec devis préalable)

5. Conditions générales - Licences type

Pour information, voici au format PDF nos conditions générales de vente (CGV) qui fixent les règles des licences, et les prestations de service. Toute commande, même passée en ligne, inclut l'acceptation des Conditions générales de vente .

Conditions générales de vente de nos licences seules

(licence de diffusion musicale)

Conditions générales de vente et contrat pour les prestations

(composition sur mesure, arrangement, autres produits)

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